objets connectés dans la mensuration officielle, propriété foncière

Impact des nouvelles technologies sur l’évolution de la mensuration officielle en Suisse (III)

La mensuration officielle est à l’aube d’une nouvelle évolution majeure dont l’ampleur sera semblable à celle qui a résulté, dans un premier temps de la mise en oeuvre de la réforme de la mensuration officielle (REMO) en 1993, puis dans un deuxième temps, 10 ans plus tard, de l’approbation par le Conseil fédéral de la stratégie qui a conduit à la création d’infrastructures de données géographiques. Le smartphone, la tablette électronique, les objets connectés et la réalité augmentée s’invitent dans nos métiers. Ils induisent de nouveaux comportements et usages que la mensuration officielle ne peut ignorer. Cet article est le dernier d’une série de trois articles portant sur l’impact des nouvelles technologies sur le développement de la mensuration officielle en Suisse.

La mensuration officielle et le Big Data

source: Alex Romanovitch
source: Alex Romanovitch

Avec l’apparition des smartphones, des tablettes électroniques et des objets connectés, la production de données numériques a atteint des dimensions inimaginables il y a seulement dix ans. Les possibilités de stockage et de traitement de ces données, appelées aussi le Big Data, sont quasi infinies grâce à l’informatique en nuage (ou Cloud computing) et aux algorithmes qui nous sonnt proposés en particulier par les moteurs de recherche et les grands acteurs des réseaux sociaux. Comment la mensuration officielle pourrait-elle mettre à profit ces données ? Y a-t-il des processus relevant de celle-ci qui pourraient bénéficier de l’exploitation de ces données ? Aujourd’hui déjà le Big Data permet de vérifier si l’itinéraire routier qui nous est proposé sera congestionné en exploitant en temps réel le positionnement de tous les détenteurs de smartphone.

Ces mêmes données de positionnement permettraient de vérifier quelles sont les portions de territoire pour lesquelles la mise à jour des données de la mensuration officielle ou leur renouvellement est prioritaire ou encore de vérifier que les exigences de précision fixées par le biais de niveaux de tolérance est adéquat. Les données de positionnement, exploitées selon des plages horaires bien définies, superposées aux bâtiments cadastrés, pourraient indiquer lesquels d’entre-eux ne sont pas immatriculés au registre foncier. Cependant une telle méthode n’a d’utilité que pour autant que l’objectif soit une immatriculation rapide de toute nouvelle construction.

Imaginons que la mensuration officielle souhaite créer un écosystème grâce auquel les utilisateurs, qu’ils soient publics ou privés, se verraient proposer des prestations en relation avec leurs intérêts à l’image des sites de vente de livres ou de musique qui recommandent ce que d’autres utilisateurs ont aimé ou acheté. Dans cet écosystème, lorsque vous consultez des biens-fonds et que vous vous intéressez à leur surface, les algorithmes déduiront que vous souhaitez acheter un bien-fonds et il vous sera proposé des parcelles à la vente ayant des caractéristiques similaires en termes de surface et de situation aux recherches que vous avez effectuées. Avec un tel écosystème il n’est pas nécessaire de se connecter de façon spécifique à un portail immobilier. Ce sont les algorithmes qui recherchent les données souhaitées. Quels sont les utilisateurs susceptibles d’être intéressés à un tel écosystème de la mensuration officielle ? Les professionnels de l’immobilier ou de la banque ont besoin d’informations foncières pour l’estimation de biens ou l’examen de dossiers hypothécaires. Aujourd’hui, ils sont des utilisateurs des guichets cartographiques existants. Dans l’écosystème de la mensuration officielle, ces professionnels pourraient être intéressés à rechercher de façon spécifique certains types de transactions du registre foncier ou vérifier l’évolution de la valeur du foncier dans une portion bien précise du territoire. Il ne s’agit pas de transformer cet écosystème en un lieu de placement de publicité mais plutôt de proposer à l’utilisateur une ou des actions s’inscrivant dans la suite logique des opérations déjà réalisées. Les professionnels de la mensuration officielle pourraient quant à eux souhaiter explorer les données techniques de mutations réalisées pour un bien-fonds particulier.

Si les idées d’exploitation de données du Big Data pour la constitution d’un écosystème de la mensuration officielle sont pour l’instant peu nombreuses, on peut par contre imaginer que la numérisation complète d’archives techniques de la mensuration officielle et de l’affectation du territoire permettrait, à l’image des réalisations du professeur Frédéric Kaplan dans le projet Venice Time Machine, de se promener dans l’échelle du temps afin de mieux comprendre les phénomènes que l’on souhaite analyser. Il faut ainsi comprendre que le Big Data n’est pas uniquement constitué des données produites avec les innombrables senseurs et capteurs que l’on retrouve dans les objets connectés de notre vie quotidienne mais également des données provenant de la numérisation d’archives liées à un lieu et à une période temporelle. De nombreux acteurs créent et développent des écosystèmes dans lesquels l’utilisateur trouve tout ce dont il a besoin ou qu’il pourrait souhaiter. La mensuration officielle couplée au registre foncier et au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière pourrait elle aussi proposer un écosystème dont la plus-value profiterait à chacun. Le guichet de la Confédération (map.geo.admin.ch) par le regroupement de données de très nombreuses thématiques préfigure peut-être ce que pourrait être l’écosystème de la mensuration officielle.

Béatrice Simos-Rapin
Professeure de mensuration officielle
HEIG-VD
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud

Route de Cheseaux 1
1401 Yverdon-les-Bains

Cet article a été publié sur le site de pro-geo.ch ainsi que dans la revue Géomatique Suisse 3/2015

objets connectés dans la mensuration officielle, propriété foncière

Impact des nouvelles technologies sur le développement de la mensuration officielle en Suisse (II)

La mensuration officielle est à l’aube d’une nouvelle évolution majeure dont l’ampleur sera semblable à celle qui a résulté, dans un premier temps de la mise en œuvre de la réforme de la mensuration officielle (REMO) en 1993, puis dans un deuxième temps, 10 ans plus tard, de l’approbation par le Conseil fédéral de la stratégie qui a conduit à la création d’infrastructures de données géographiques. Le smartphone, la tablette électronique, les objets connectés et la réalité augmentée s’invitent dans nos métiers. Ils induisent de nouveaux comportements et usages que la mensuration officielle ne peut ignorer. Cet article est le deuxième d’une série de trois articles portant sur l’impact des nouvelles technologies sur le développement de la mensuration officielle en Suisse.

Les objets connectés dans la mensuration officielle
Quel rapport y a-t-il entre les objets connectés et la mensuration officielle ? Est-ce que la propriété foncière et les processus permettant de la garantir sont susceptibles d’être impactés par les objets connectés et le Big Data ? Est-ce que l’ouverture des données publiques ou privées (open data) peut engendrer de nouvellesimage opportunités pour des startups développant des algorithmes ? Est-ce qu’à l’image des fonctionnalités proposées par les applications destinées aux VTC (voitures de tourisme avec chauffeur), chacun de nous pourra être placé, selon son choix, dans le rôle du client ou du fournisseur de prestation ? Et finalement quelles prestations pourront être délivrées par l’Uber, le Lyft ou encore l’Airbnb de la mensuration officielle ?

Dans ce deuxième article consacré aux impacts des nouvelles technologies sur la mensuration officielle, des pistes de réflexion sont proposées afin d’imaginer ce qui pourrait être mis en oeuvre à un horizon de 5 ans dans ce secteur d’activités. Ces réflexions s’appuient sur les travaux réalisés par le Think Tank « Dimension Cadastre » lequel a publié en mai 2014 un document intitulé « Dépasser les bornes ! ».

Le stockage sur le Cloud de données ouvertes et la fourniture d’une plateforme ad hoc permettraient de rendre immédiate la délivrance d’une prestation qui, aujourd’hui, est réalisée au terme de l’examen d’une demande par de multiples intervenants. C’est précisément le cas pour des requêtes concernant des objets de minime importance. Imaginons que vous souhaitiez poser un velux afin d’améliorer l’éclairage de la pièce située dans les combles de votre maison. A l’aide de votre smartphone et de l’App ad hoc, vous êtes guidé dans le processus de soumission de votre demande. Si celle-ci respecte les dispositions légales, vous êtes immédiatement informé de la faisabilité de l’opération et recevez sur votre smartphone l’autorisation ad hoc laquelle vous permettra de procéder aux travaux. Cette autorisation peut être en tout temps produite. Grâce à elle, l’artisan a la certitude qu’il peut réaliser les travaux demandés. Bien que déjà en possession de votre autorisation, votre App vous proposera d’informer vos voisins des travaux que vous projetez de réaliser par l’envoi d’une notification ou d’un message. La dématérialisation de ce processus de délivrance d’une autorisation est rendue possible par l’existence et la disponibilité des données relatives aux restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ainsi que des données relatives au cadastre et au registre foncier. Elle peut également être proposée parce que l’auteur de la demande peut être localisé et identifié sans ambiguité.

Cet exemple est une illustration d’opportunité de simplification de processus administratif. Elle est rendue possible par la dématérialisation de données géographiques, autrefois uniquement consignées sur des plans, et par le remplacement de formulaires par une App se servant des différents capteurs du smartphone pour collecter et transmettre les renseignements demandés.

D’autres processus relatifs au foncier peuvent être repensés grâce aux données fournies par des repères dotés de puces RFID. Ces repères peuvent en tout temps communiquer leurs caractéristiques stockées dans leur puce et ainsi faciliter des opérations de terrain comme le fractionnement de biens-fonds. En réalité augmentée, les données contenues dans la base de données cadastrales pourraient être confrontées aux indications fournies par le terrain et donner ainsi la possibilité de procéder à des vérifications comme la conformité de la matérialisation des points limites ou les éventuels dégradation ou déplacement de repères.

La dématérialisation des données liées à la propriété foncière, les repères communicants ainsi que les algorithmes capables de reconstituer, en tout temps et en tout lieu, les limites des biens-fonds ainsi que d’autres objets du catalogue des données de la mensuration officielle, permettent de repenser certains modes opératoires. Ainsi les opérations nécessitant, jusqu’à aujourd’hui, l’exécution préalable de préparatifs pourraient être remplacées par des interventions in situ, dont le déroulement serait conditionné par l’interprétation des données transmises par les objets connectés du terrain.

Béatrice Simos-Rapin
Professeure de mensuration officielle
HEIG-VD
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud

Route de Cheseaux 1
1401 Yverdon-les-Bains

Cet article a été publié sur le site pro-geo.ch ainsi que dans la revue Géomatique Suisse 2/2015

objets connectés dans la mensuration officielle, propriété foncière

Impact des nouvelles technologies sur le développement de la mensuration officielle en Suisse (I)

La mensuration officielle est à l’aube d’une nouvelle évolution majeure dont l’ampleur sera semblable à celle qui a résulté, dans un premier temps de la mise en œuvre de la réforme de la mensuration officielle (REMO) en 1993, puis dans un deuxième temps, 10 ans plus tard, de l’approbation par le Conseil fédéral de la stratégie qui a conduit à la création d’infrastructures de données géographiques. Le smartphone, la tablette électronique, les objets connectés et la réalité augmentée s’invitent dans nos métiers. Ils induisent de nouveaux comportements et usages que la mensuration officielle ne peut ignorer. Cet article est le premier d’une série de trois articles portant sur l’impact des nouvelles technologies sur le développement de la mensuration officielle en Suisse.

Durant des décennies, le domaine de la mensuration officielle a connu peu de changements du point de vue des modes opératoires utilisés pour réaliser des mesures sur le terrain, ensuite obtenir des coordonnées et enfin dessiner le plan cadastral. Ainsi, les instructions pour l’abornement et la mensuration parcellaire de 1919 ont été en vigueur durant plus de septante ans. Cette stabilité, rare dans la plupart des disciplines, tant dans l’instrumentation que dans les méthodes et la législation a permis de se concentrer sur l’acquisition des données de la mensuration officielle avec comme préoccupation principale de fournir des données fiables et précises.
Ce n’est qu’avec l’apparition de l’électronique dans les instruments de mesure et l’augmentation constante des possibilités de saisie, de traitement, de stockage, d’exploitation et de publication des données liées à l’utilisation d’Internet et des systèmes satellitaires que des évolutions toujours plus rapides et importantes sont apparues dans le domaine de la mensuration officielle. L’adaptation de la législation fédérale, en 1993, suite à la réforme de la mensuration officielle, puis en 2008, conséquemment à la volonté de mettre en oeuvre une infrastructure nationale de données géographique, a permis non seulement de planifier avec plus de précision l’atteinte de l’objectif de couverture totale du territoire mais également de mettre les données de la mensuration officielle au service d’autres métiers grâce aux systèmes d’information géographique.
Ainsi, les trente dernières années ont été principalement consacrées à la dématérialisation du plan cadastral et à la constitution de bases de données toujours plus sophistiquées. Les mutations se poursuivent avec la démocratisation des techniques d’acquisition d’imageries pour la constitution de scènes en trois dimensions ou la production d’orthophotos.
Si la garantie de la propriété foncière est au coeur de la mensuration officielle, celle-ci n’est plus la seule raison d’être du cadastre. Avec l’accroissement de la population, de nouveaux défis tant sur le plan de l’urbanisme, de l’organisation des systèmes de transports ou de la lutte contre le réchauffement climatique sont apparus. La connaissance du territoire est indispensable pour élaborer, mettre en oeuvre et évaluer des politiques. Cette connaissance peut être acquise avec une certaine aisance grâce aux géodonnées collectées et largement mises à disposition. Les initiatives de type « Open Data » consistant à mettre à disposition de tout un chacun des données publiques y participent largement. Dans tout l’éventail de géodonnées proposées, les données de la mensuration officielle dans leur composante de documentation du foncier sont précieuses voir indispensables dès lors qu’il s’agit d’intervenir très concrètement sur le territoire. Il paraît aujourd’hui aller de soi que ces données soient disponibles sur de larges portions du territoire et qu’elles puissent être en tout temps, en tout lieu consultées et exploitées.
Quelle sera l’influence de la réalité augmentée et des objets connectés sur la mensuration officielle ? Renoncera-t-on à la matérialisation des points-limites parce que ceux-ci pourront être affichés en réalité augmentée par le biais de lunettes connectées ? Ou, à l’inverse, dotera-t-on les points limites de codes QR permettant d’obtenir plus d’informations par le biais d’une connexion à une base de données sécurisée ? Procèdera-t-on au paiement de l’extrait du registre foncier au moyen de son smartphone ? Va-t-on accélérer la mise à jour de certains objets par le biais de saisie en mode communautaire ou l’usage de drones ? L’industrie des médias et celle du tourisme sont révolutionnées par l’utilisation du smartphone, de la tablette électronique et des réseaux sociaux. La mensuration officielle ne peut échapper à ces nouveaux usages, au « tout en tout temps et en tout lieu » et doit une nouvelle fois s’adapter. Les réflexions sont en cours dans le cadre des travaux du Think Tank « Dimension cadastre ». Après REMO et egeo, quel nom portera cette nouvelle évolution ?

Béatrice Simos-Rapin
Professeure de mensuration officielle
HEIG-VD
Haute Ecole d’Ingénierie et de Gestion du Canton de Vaud
Route de Cheseaux 1
1401 Yverdon-les-Bain

Cet article a été publié sur le site pro-geo.ch ainsi que dans la revue Géomatique Suisse 1/2015

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Les objets connectés dans la mensuration officielle

Selon un article paru au mois de mai 2014 dans le magazine économique Bilan, en 2015, on dénombrera 25 milliards d’objets connectés, soit 3.47 objets connectés par personne. A l’horizon 2020, 50 milliards d’objets seront connectés, ce qui portera à 6.58 le nombre d’objets connectés par personne.

Ce que l’on appelle l’Internet des objets (Internet of Things (IoT)) offre de nouvelles possibilités d’interrogation d’éléments et de communication de données qui s’appliquent à toutes sortes de domaines. L’un des domaines pour lequel cette technologie est connue du grand public est celui de la santé. En effet, l’auto-mesure comprenant le suivi en temps réel d’activités comme les déplacements effectués, la mesure de la tension ou des périodes de sommeil par des capteurs ad hoc est maintenant à la portée de tout un chacun.
Les différents repères de la mensuration officielle qui ont notamment pour fonction de délimiter la propriété foncière pourraient être porteur d’information et modifier la façon qu’ont les équipes de professionnels de la géomatique d’opérer sur le terrain. En effet, si en tout lieu et en tout temps, les repères interrogés sont capables de communiquer leurs caractéristiques, la connexion entre les objets de la base de données et le terrain est plus immédiate et n’impose pas l’utilisation du plan physique.

Dans un monde toujours plus connecté, chacun souhaite pouvoir accéder à des informations concernant le territoire en tout temps et en tout lieu. Le tout lieu signifie en particulier qu’il doit être possible d’obtenir des informations en relation directe avec la localisation.

L’évolution technologique induit une modification de l’attente de tout un chacun en matière d’information géographique. Le plan n’est plus le moyen incontournable de consulter l’information souhaitée sur le terrain, de même qu’il n’est plus indispensable de préparer une intervention sur site en interrogeant, au bureau, les différentes bases de données.

Pour ce qui est de la propriété foncière, les informations qui sont à priori les plus recherchées sont les limites des biens-fonds, les restrictions du droit à la propriété, qu’elles soient publiques ou privées, et les éventuels devoirs liés aux biens-fonds. Le propriétaire peut souhaiter connaître les projets de développement en cours d’approbation ainsi que les éventuels travaux prévus dans les environs immédiats du bien-fonds. Il s’intéressera également à connaître la position des réseaux souterrains, les éventuelles zones de danger ainsi que les catastrophes naturelles qui sont survenues. Toutes ces informations peuvent être mises à disposition dès lors qu’elles ont été dématérialisées et que la relation avec la localisation peut être faite.

Comment profiter de la dématérialisation du cadastre et d’autres données relatives au territoire afin d’accéder en tout temps et sur site à des informations concernant les biens-fonds, les restrictions du droit à la propriété, les éventuelles zones de danger, etc.?

Comment aller au-delà de la simple localisation pour obtenir de façon sûre et vérifiées des informations relative à la propriété foncière?

L’idée est que par la localisation et l’envoi d’informations précises concernant les caractéristiques des objets qui nous entourent, les données ad hoc s’affichent sur le smartphone ou la tablette via une application. Il ne s’agit donc pas de faire une consultation via un guichet cartographique ou de se situer grâce à un plan papier.

La réponse aux questions que l’on peut se poser sur ce qui est dans notre environnement immédiat peut être apportée par une visualisation de type réalité augmentée.

On peut imaginer que la réalité ainsi que les données dématérialisées contenues dans les bases de données ad hoc peuvent être combinées avec des données provenant des objets eux-mêmes comme des points limites dotés de puces RFID ou de code QR. Ces informations complémentaires provenant directement du terrain devraient ouvrir de nouvelles perspectives en terme d’information fournie aux professionnels ou au public et modifier les processus de travail liés aux interventions réalisées sur le terrain en particulier pour ce qui concerne la propriété foncière.