histoire mensuration officielle

2012 – 100 ans de mensuration officielle en Suisse

Cet ouvrage édité en 2012 à l’occasion des 100 ans de la mensuration officielle retrace l’histoire de son développement depuis l’introduction du Code civil suisse en 1912. Il expose en particulier tout l’intérêt d’un cadastre juridique pour l’économie en général ainsi que pour tous les travaux d’aménagement du territoire et de développement des infrastructures.

Pour plus d’informations au sujet de cet ouvrage 100 ans de mensuration officielle en Suisse

histoire mensuration officielle

Le cadastre en Suisse en 1937 – 25 ans après l’introduction du Code civil suisse

Ce document passionnant fait un bilan de l’état d’avancement de la mensuration officielle en Suisse, 25 ans après l’introduction du Code civil suisse. Il aborde tant les aspects techniques que financiers et montre que l’élaboration d’un cadastre pour notamment garantir la propriété foncière a toujours été une oeuvre de longue haleine.

25 ans de mensuration cadastrale en Suisse

stratégie mensuration officielle

Le cadastre à l’horizon 2034

La Nouvelle Zélande et l’Australie ont engagé une réflexion afin d’imaginer ce que sera le cadastre à l’horizon 2034. Comment faut-il compléter les bases de données existantes dont l’objectif premier est la garantie de la propriété foncière pour être en adéquation avec les attentes de la société?

Australie – Stratégie de la mensuration officielle à l’horizon 2034

Nouvelle Zélande – Stratégie de la mensuration officielle à l’horizon 2034

mensuration officielle, Mensuration officielle (MO), objets connectés dans la mensuration officielle, propriété foncière, Réalité augmentee (RA), stratégie mensuration officielle

Les objets connectés dans la mensuration officielle

Selon un article paru au mois de mai 2014 dans le magazine économique Bilan, en 2015, on dénombrera 25 milliards d’objets connectés, soit 3.47 objets connectés par personne. A l’horizon 2020, 50 milliards d’objets seront connectés, ce qui portera à 6.58 le nombre d’objets connectés par personne.

Ce que l’on appelle l’Internet des objets (Internet of Things (IoT)) offre de nouvelles possibilités d’interrogation d’éléments et de communication de données qui s’appliquent à toutes sortes de domaines. L’un des domaines pour lequel cette technologie est connue du grand public est celui de la santé. En effet, l’auto-mesure comprenant le suivi en temps réel d’activités comme les déplacements effectués, la mesure de la tension ou des périodes de sommeil par des capteurs ad hoc est maintenant à la portée de tout un chacun.
Les différents repères de la mensuration officielle qui ont notamment pour fonction de délimiter la propriété foncière pourraient être porteur d’information et modifier la façon qu’ont les équipes de professionnels de la géomatique d’opérer sur le terrain. En effet, si en tout lieu et en tout temps, les repères interrogés sont capables de communiquer leurs caractéristiques, la connexion entre les objets de la base de données et le terrain est plus immédiate et n’impose pas l’utilisation du plan physique.

Dans un monde toujours plus connecté, chacun souhaite pouvoir accéder à des informations concernant le territoire en tout temps et en tout lieu. Le tout lieu signifie en particulier qu’il doit être possible d’obtenir des informations en relation directe avec la localisation.

L’évolution technologique induit une modification de l’attente de tout un chacun en matière d’information géographique. Le plan n’est plus le moyen incontournable de consulter l’information souhaitée sur le terrain, de même qu’il n’est plus indispensable de préparer une intervention sur site en interrogeant, au bureau, les différentes bases de données.

Pour ce qui est de la propriété foncière, les informations qui sont à priori les plus recherchées sont les limites des biens-fonds, les restrictions du droit à la propriété, qu’elles soient publiques ou privées, et les éventuels devoirs liés aux biens-fonds. Le propriétaire peut souhaiter connaître les projets de développement en cours d’approbation ainsi que les éventuels travaux prévus dans les environs immédiats du bien-fonds. Il s’intéressera également à connaître la position des réseaux souterrains, les éventuelles zones de danger ainsi que les catastrophes naturelles qui sont survenues. Toutes ces informations peuvent être mises à disposition dès lors qu’elles ont été dématérialisées et que la relation avec la localisation peut être faite.

Comment profiter de la dématérialisation du cadastre et d’autres données relatives au territoire afin d’accéder en tout temps et sur site à des informations concernant les biens-fonds, les restrictions du droit à la propriété, les éventuelles zones de danger, etc.?

Comment aller au-delà de la simple localisation pour obtenir de façon sûre et vérifiées des informations relative à la propriété foncière?

L’idée est que par la localisation et l’envoi d’informations précises concernant les caractéristiques des objets qui nous entourent, les données ad hoc s’affichent sur le smartphone ou la tablette via une application. Il ne s’agit donc pas de faire une consultation via un guichet cartographique ou de se situer grâce à un plan papier.

La réponse aux questions que l’on peut se poser sur ce qui est dans notre environnement immédiat peut être apportée par une visualisation de type réalité augmentée.

On peut imaginer que la réalité ainsi que les données dématérialisées contenues dans les bases de données ad hoc peuvent être combinées avec des données provenant des objets eux-mêmes comme des points limites dotés de puces RFID ou de code QR. Ces informations complémentaires provenant directement du terrain devraient ouvrir de nouvelles perspectives en terme d’information fournie aux professionnels ou au public et modifier les processus de travail liés aux interventions réalisées sur le terrain en particulier pour ce qui concerne la propriété foncière.